Bernard Stamm

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard STAMM
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-01-06"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000027731010(source JORF)
réintégration
20 Juillet 201320/07/2013
De: Stamm (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêt à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2004-04-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000620158(source JORF)
détachement
20 Juillet 200420/07/2004
De: Stamm (Bernard)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2003-10-27"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000000229687(source JORF)
nomination
25 Mai 200325/05/2003
De: Stamm (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000418917(source JORF)
inscription
30 Avril 200330/04/2003
De: Stamm (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000590677(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 200105/08/2001
De: Bernard Stamm
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1997-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000563762(source JORF)
désignation
16 Janvier 199716/01/1997
De: Stamm (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000554670(source JORF)
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Stamm (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000554670(source JORF)
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Stamm (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministre de l'économie
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministre de l'économie
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180463(source JORF)
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Bernard Stamm
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cour administratives d'appel
Cour administrative de Paris
Tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000000347996(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199328/08/1993
De: Bernard Stamm
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="1992-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000000358546(source JORF)
désignation
28 Août 199228/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.